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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres …
Explanatory notes
… le papier du type utilisé dans les imprimantes ou dans les appareils de photocopie (les papiers couchés légers de cette … pour la correspondance du n° 48.17 . g) Les abrasifs appliqués sur papiers ou cartons ( n ° 68.05 ) ou le mica …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres …
Explanatory notes
… même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de … les surfaces métalliques à joindre que la composition d'apport elle‑même. Ils ont, en effet, la propriété de … métal et d'autres produits . Le rôle de ces compositions (appelées aussi soudures ou brasures ) est de faire adhérer …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …