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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience …
Explanatory notes
… la nature des matières constitutives (cuir, métal, matières plastiques, etc.); c) soit encore par la présence de … comporte simplement un relief destiné à soutenir la voûte plantaire ( Chapitre 64 ). On range également ici les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; …
Explanatory notes
… pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; … avec tels ou tels autres circuits. Dans le type le plus simple, une ligne est connectée à une borne centrale … à cartouche consistent en un tube dans lequel est placé le fil fusible et dont les extrémités portent une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection …
Explanatory notes
… d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection … 450 °C pour le brasage fort et se réalise à une température plus basse pour le brasage faible. Ne relèvent de ce … est fournie par un courant électrique traversant un ou plusieurs inducteurs (bobines). E) Les machines et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… Les fusils et carabines de chasse possèdent fréquemment plus d'un canon, ont quelquefois un canon lisse et un canon … de sûreté , tirant seulement à blanc. Leur canon peut être plein (non foré) ou bouché, avec un orifice pour … Cette cheville ne quitte pas le canon et est ramenée en place pour le coup suivant. Les pistolets à balles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; …
Explanatory notes
… minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; … sans liants ou matières de charge, certains de ces produits plus ou moins granuleux, pulvérulents ou pâteux, tels que … de fonderie en sable. Les mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le triage et le lavage, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …
Explanatory notes
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une … de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la Note 3 du … de tric‑trac, etc. 13) Les accessoires communs à la plupart des jeux, tels que dés, cornets, jetons, marques de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …
Explanatory notes
… avec dispositif à gazéifier les boissons) et, d'une manière plus générale, toutes les machines et appareils conçus pour … les appareils portatifs actionnés à la main, comportant une plaque ou un dispositif similaire permettant de prendre … Les machines dont il s'agit combinent souvent plusieurs des fonctions susvisées. Elles peuvent en outre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des …