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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; … groupes principaux, les piments dits « piments ou poivre du Chili » ou « poivre de Guinée » et les paprikas. Ils …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ … Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0302.13 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( … ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), chinchards ( Trachurus spp. ), carangues ( Caranx spp .), …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. … important est le kermès animal, qui vit sur une variété de chêne nain. On l'emploie pour la teinture en rouge. La …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, …
Explanatory notes
… ou implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n° … on peut citer : Les couteaux de bouchers ou de charcutiers; les couteaux pour relieurs ou cartonniers; les … jardiniers; les couteaux, coutelas et couteaux‑poignards de chasse; les couteaux de boy‑scouts; les couteaux pour ouvrir …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches lumineuses, feux de bengale, etc.) qui … aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse individuelles, effets … dont l'effet lumineux est produit par un phénomène de chimiluminescence ( n° 38.24 ). c) Les cartouches à …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), … mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 6005.36 - - Autres, écrues ou blanchies 6005.37 - - … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … respectivement des n ° s 29.12 ou 29.33 . 2) Les produits chimiques similaires (même de constitution chimique définie) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, …
Explanatory notes
… et les éléments architecturaux sculptés tels que les chapiteaux de colonne, linteaux de porte, etc.; les … en liquides; les herbiers. 4) Les roches et les minéraux choisis ( à l’exception des pierres gemmes et des pierres fines du Chapitre 71 ); les pétrifications. 5) Les pièces …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …