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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : 8540.71 - - … tubes cathodiques 8540.99 - - Autres Cette position couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on … froide; ceux à photocathode, dans lesquels la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes qu'ils …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette position.) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… à 84.61 . La condition du changement automatique d'outils exclut de la présente position les machines à fonctions …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des exceptions et, le cas échéant, de la limitation de poids … à moteur électrique incorporé conçus pour des usages exclusivement industriels, même lorsqu'ils sont de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position … ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Les hydrocarbures acycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui ne … % en volume. L'éthane d'un degré de pureté inférieur en est exclu (n ° 27.11) . 2) Les butanes (C 4 H 10 ) avec quatre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés …

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