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Section II

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Legal note

… mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Legal note

… de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé …

Legal note

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

Legal note

… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les …

Legal note

… pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 … produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux …

Legal note

… (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10 ─ 2 … produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les …

Legal note

… instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20);        e)   les …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

Legal note

… ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   … enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la …

Legal note

… enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   …

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