… relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions … mobiles ou non (empennages, ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, …
… naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement utilisé pour fabriquer … Le liège aggloméré est également largement utilisé, de préférence au liège naturel, pour fabriquer des matériaux de …
… de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles … similaires en éclisses ou rubans de bois entrelacés. Toutefois, les articles de l'espèce en éclisses ou rubans …
… les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère … en acier comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie et des flans …
… revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, … de manière permanente sur un support en matière textile, définis par la Note 9 du Chapitre 39 ( n° 39.18 ). b) Les …
… simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins … palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit des palplanches pliées, soit des palplanches que …
… et 73.10 ). 3) Les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note explicative du n° 73.11 ). 4) … (voir la Note explicative du n° 73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de …
… position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais les ouvrages de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du …
… et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les … compris dans la présente position : c'est ainsi qu'on fait quelquefois subir un traitement thermique aux grenats …
… mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères … fusion ou les conditions d'oxydabilité ou de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal …
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