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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… moniteur vidéo, par exemple). Il se présente avec un clavier sans fil, un dispositif de commande à distance, un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… Préparations dénommées « Trasi » ou « Blachan », utilisées exclusivement pour l'assaisonnement de certains plats …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… évoluant dans un environnement maritime. Il est exclusivement conçu, testé et homologué pour une utilisation …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… un effet thérapeutique ou prophylactique reconnaissable et cliniquement prouvé. Application des RGI 1 (Note 1 a) du …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… visés à la Note 2 du Chapitre 95;        o)   les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce … VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de …

Legal note

… visés à la Note 2 du Chapitre 95;        o)   les articles classés dans le Chapitre 96 conformément à la Note 4 de ce … VI, les produits repris dans le libellé du n° 71.12 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de …

Section XV

Explanatory notes

… 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …          a)   les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des …

Legal note

… 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du … les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …          a)   les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des …

Section XI

Explanatory notes

… ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la … de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés; …

Legal note

… ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la … de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés; …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour … à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière … ou plusieurs des positions mentionnées ci-dessus, ils sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour … muraux du n° 48.14 (Chapitre 39);          h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple); … à la fois de deux ou plusieurs des n°s 48.01 à 48.11 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de couches de bois et de matières plastiques restent classés, en principe, dans le présent Chapitre. Le classement de ces panneaux dépend de leur(s) face(s) …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces …       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46; … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

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