… pour être accrochés, par exemple, au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . 17) Les couvertures et … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir, dans les Notes explicatives, les Considérations … pour tous animaux ( n° 42.01 ). b) Les articles de voyage (valises, sacs à dos, etc.), les sacs à provisions, …
… tel qu'il est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc … produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de …
… carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des … et qui ne nécessitent pas d’ouvraison plus poussée avant de pouvoir être utilisés en joaillerie ou en orfèvrerie. 2) …
… 10) Les tables de montage synchroniseuses , pouvant recevoir, à volonté, des dispositifs complexes dénommés lecteurs … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations générales), sont également repris …
… de ce type et, dans le cas des lasers à liquide, un réservoir équipé d'une pompe pour les solutions de colorants). … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont …
… utilisation ne requière pas des propriétés réfractaires (voir, par exemple, la Note explicative du n° 69.09). 69.04 - … est réservée aux briques non réfractaires en céramique (à savoir les briques ne supportant pas des températures de … pavés et dalles de pavement et de revêtement du n° 69.07 (voir la Note explicative correspondante). …
… générales. * * * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent Chapitre) : A) Le platine qui … à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relevant de la …
… contrôleurs de rondes, constateurs‑imprimeurs pour pigeons voyageurs, etc., qui sont construits parfois sans cadran … cas, elles actionnent parfois une sonnerie ou une sirène (voir la Note explicative du n° 91.05). 2) Les horodateurs et … pour le pointage de l'arrivée des pigeons voyageurs dans les concours, sous forme de coffrets …
