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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des … catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui … ainsi que des articles en métal servant au classement provisoire des papiers ou à la répartition du courrier …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Explanatory notes
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de … de toutes sortes, les poix de brasserie et compositions similaires à base de colophane, d'acides résiniques ou de … fours (goudrons de distillation). Ces derniers sont obtenus directement par séparation des jus pyroligneux (goudrons de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, … filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à … etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …