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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … ou des industries connexes : 3825.61 - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 - - …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement … par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, … sont généralement séchés avant d'être mis en vente afin de faciliter le transport, l'entreposage et la conservation. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - Perles fines - Perles de … - Brutes 7101.22 - - Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de … aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus … de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …