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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, d'une largeur de … en une gaufrette (environ 5 à 6 mm d'épaisseur) cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la … de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour former une pâte, celle-ci est versée dans un moule …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… 1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie. Ils … dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de piles et peuvent être munis d'une …

Section XVII

Explanatory notes

… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la … lesattractions de parcs aquatiques ou les attractions foraines, tels que les cycles (autres que les bicyclettes) …

Legal note

… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… Serial Bus) d'une machine automatique de traitement de l'information. L'unité de base comprend également deux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi … qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les … : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme rectangulaire, de couleurs verte et jaune. Ce châle …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de l’écran … dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner comme un chronomètre; de mesurer le rythme … Bluetooth ou USB ce qui permettra d’ajouter d’autres fonctions, telles que : programmation des activités …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… d'entraînement d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une … qui passe au travers du produit en cause. Ce produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une … directement sur le châssis des véhicules automobiles, une fois assemblée au roulement à bride pour roues à rouleaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé d'une coque supérieure de forme fuselée et d'une coque inférieure, toutes deux en … d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé d'une base en …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en … préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le … ainsi que la graisse de porc et la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, du n° 02.09 .           …

Legal note

… e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en … préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le …

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