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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à … continu sur transporteurs 8423.30 ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses … automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant … vernies, etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de l'épaisseur du support (papier, etc.). …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …