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Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni … et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, … emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… sont également inclus. En revanche, la présente position ne couvre ni les cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni … n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les … bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… grillages et treillis : 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… cylindriques tournant sur galets, convertisseurs à cuve conique munie d'une grille (pour matte de cuivre), …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces … articles restent classés dans la présente position, même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou … gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 … par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés.          …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… de certaines de ses parties. L'opium se présente le plus souvent en boules ou en pains de formes et de grosseurs … cellulaires brutes (épices ou plantes aromatiques le plus souvent) par extraction à l'aide de solvants organiques ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement utilisés … plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées et comporter des trous ou … en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, … câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le … agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou … Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de pavés, de bordures de trottoirs ou de …

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