Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en …
Explanatory notes
… et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire … susceptibles de rentrer dans l'un des trois groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les pèlerines, … dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou … du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » et « congelé »). Les fruits qui ont été …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - … principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ … dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés … les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement retirée. …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.53
… Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O- …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.41
… 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) …