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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …

Explanatory notes

… ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement … En pelleteries. B)   En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C)   En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et … 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous … phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b)    La brannerite , titanate d'uranium. c)    La carnotite , …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres …

Classification opinions

… et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée … ‑ - Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) 3909.39 ‑ - Autres 3909.40 ‑ Résines … des composés polyhydroxylés, comme par exemple l'huile de ricin, le 1,4‑butane‑diol, les polyéther‑polyols, les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …

Explanatory notes

… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins … de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …

Explanatory notes

… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ … actionnés à la main , fonctionnant à la façon des rasoirs électriques ainsi que leurs lames, couteaux, peignes, … et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur …

Section II > Chapitre 7 > Position 0707

… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …

Explanatory notes

… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …

Explanatory notes

… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs … ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une … nitrate d'argent étendue d'eau, mélangée avec une solution réductrice à base de tartrate double de potassium et de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …

Explanatory notes

… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …

Explanatory notes

… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De … et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou … et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …

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