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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les … briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou au pavage. 2)    Les plaques pour …   Les tuyaux et récipients en métal (fonte, acier, etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… dites bières noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8)    Le … saké ou vin de riz. 9)    Le vin de palme , provenant de la sève de certains palmiers. 10)  La bière de gingembre et la … du gingembre ou certaines herbes et fermentées au moyen de levure. Toutes ces boissons peuvent être naturellement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres … pour la fabrication des disques d'électrophone et des revêtements de sol. Les copolymères du chlorure de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2)    Les échalas fendus , … ordinaire ou au tour à bâtons) ou autrement travaillés, qui relèvent des positions afférentes aux cannes, parapluies, … de brosses et les ébauches de formes pour chaussures relèvent du n ° 44.17 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… Considérations générales du présent Chapitre. Toutefois, ne relèvent de la présente position que les câbles satisfaisant … Titre total du câble excédant 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient … synthétiques non étirés remplissant les conditions prévues en A), B) et C) ci‑dessus quel que soit le titre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, … poussière; dans ce cas, elles sont actionnées au moyen de leviers ou autres dispositifs placés à l'extérieur de la … similaires, conçus pour des appareils de cette position, relèvent du n° 96.20 . * *    * Les balances qui ne sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . Les tubes de verre, même coupés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus … c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile n'intervenant presque uniquement, que …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc. B)    Les pulpes de betteraves , qui sont le … en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C)    Les bagasses , résidu constitué … ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b)    Les levures mortes ( n° 21.02 ). c)     Les salins de …