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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… pour matelas, de vêtements isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… grande surface libre et peut fixer les matières colorantes (adsorption); c'est, en outre, un antiseptique très actif, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en  poids de viande, d'abats, de sang ou d’insectes (voir les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… que les éléments d'optique) de chlorure de sodium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( n ° 38.24 ). d) …

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