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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de … - - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins 5402.32 - - De nylon ou d'autres … synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de 67 décitex. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …