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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier … alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une … entre la maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou autres. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… de même dimension, coupées plus ou moins en forme de pied et soudées ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… des interfaces, permettant : - d'envoyer et de recevoir des télécopies et des messages électroniques ou d'avoir accès au … raccorder une imprimante à l'entrée RS232 et d'imprimer les télécopies reçues; - de transmettre des émissions de … pas de syntoniseur. Application des RGI 1 (Note 6 E) du Chapitre 84) et 6 . Adoption : 2023 1.  Port d’alimentation …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un … en matières textiles, de fils métalliques enroulés en spirales, de perles en matière plastique et de clous de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de … de la haute température nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le mélange de poudre de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement … en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… et 6. Adoption : 2007 … 2. Chevalet en forme de A , à trois pieds, deux à l'avant et un à l'arrière, conçu pour être … pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2017 …

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