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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et … Les wagons équipés d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement du ballast (dégarnisseuses, cribleuses et … voies ferrées notamment) équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules …
Explanatory notes
… un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, … en fils métalliques (muselets, etc.), utilisés pour assujettir les bouchons sur les bouteilles à boissons … genre, généralement en plomb ou en fer‑blanc, destinés à assurer l'inviolabilité des caisses, des paquets, des …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; … , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et … Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. Il est présenté, en général, dans ces poches …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres … récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant 150 g … forme de fibres. Ces produits présentent généralement un aspect gris‑bleu maussade, à surfaces grossièrement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants …