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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en … la couche supérieure en bambou 4418.74 - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - … en bois incrustés, utilisés dans les constructions de toute sorte. Ces articles peuvent être présentés assemblés ou non …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, …
Explanatory notes
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, … la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - Résines de pétrole, résines … du goudron de houille, de la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. Elles sont utilisées pour la fabrication des adhésifs et des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; …
Explanatory notes
… chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; … de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes … cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la … être colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …