Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …
Section V > Chapitre 27 > Position 2709 > 2709.00
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : 6107.11 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde … est appelé oxyde de styrène ( a - b -époxyéthylbenzène ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou … Ce vêtement ne descend pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste ou un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1) Acide cyclohexanecarboxylique . 2) Acide cyclopenténylacétique . C. - …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons … forme de crème, conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un …