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Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… comme antimoussants, comme produits de démoulage, etc. Mais il est à noter que les préparations lubrifiantes … de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.).    2) Les ailes et leurs éléments (longerons, … et de direction, stabilisateurs, volets de compensation, etc.).    4) Les nacelles, capotages, carénages (nacelles …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B)   Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire … de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres oblitérées, mais …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2)    deux couches de … de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour … pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils textiles, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits … du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… organique (pour la préparation de colorants organiques, etc.). 4)    p -Chloro - m - crésol … pour préparer des explosifs, des colorants au soufre, etc. 3)    Trinitrophénol (acide picrique) (HOC 6 H 2 (NO 2 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et du … à l'usage des palefreniers ou à la tonte des moutons, etc.; c'est surtout par leurs dimensions que ces appareils …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette position sont agglomérés en … de forme régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris …

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