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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.50
… Vêtements et accessoires du vêtement …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.20
… Ceintures et gilets de sauvetage …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7404 > 7404.00
… Déchets et débris de cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.20
… Pistolets aérographes et appareils similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.20
… Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.30
… Eléments combustibles (cartouches) non irradiés …