WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … et nappes de fibres de cellulose dont l'une ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types … des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles … ‑ ‑ Autres 8536 .70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ Autres … couvre également les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source …