WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de … ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres 9015.20 ‑ Théodolites et … et instruments sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour l'établissement d'ouvrages …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer …
Explanatory notes
… polies à la cire blanche. 3) En monofilaments de matières textiles synthétiques (nylon généralement). 4) En fils … d'entre elles sont blanches et translucides, d'autres, telles que les cordes de harpes, sont quelquefois teintes en bleu ou en rouge, etc.) ou par leur mode de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… Ils sont utilisés pour lever copie de dessins ou de textes dactylographiés ou manuscrits, par empreinte directe … plusieurs des procédés de reproduction décrits ci‑dessus. Tel est le cas, en particulier, de celles constituées par un …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …