Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - … formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de métal ou de … enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni …
Explanatory notes
… de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'oeil nu (voir la Note 3 a) du présent Chapitre) pour … avec couche extérieure de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de … est semblable à celui du moulage par embouage sauf que l'on fait tourner la pâte dans un moule fermé afin de former …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris …
Explanatory notes
… 5) Les spectromètres , appareils pour la mesure des longueurs d'onde des raies du spectre d'émission ou du … A ce groupe appartiennent : les spectroscopes servant à l'observation des spectres (disposition des raies, etc.); … la solution étalon sont placées dans deux éprouvettes, que l'on compare au moyen de deux prismes observés par un …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés … 25 les pierres de taille ou de construction présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement … de tables de cafés, etc.) en marbre généralement, qui, lorsqu'ils sont présentés en même temps que les meubles …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif …
Explanatory notes
… fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif … inférieures et supérieures, les hanches, les épaules, la colonne vertébrale, etc. 3) Les tables pour opérations … pour examens et opérations obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la …
Explanatory notes
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … 1904.20 ‑ Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de … un rotatif. Par le même procédé, on obtient des produits analogues à partir des grains de blé ou d'autres céréales. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …