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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont … du Chapitre 59, les tissus à point de gaze du n° 58.03, la rubanerie du n° 58.06 ainsi que les tresses, les articles de …

Legal note

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les … sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux … Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, constructions préfabriquées, par exemple). e)     Les …

Legal note

… Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les … sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Legal note

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 et … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Legal note

… tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et … d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur et de la même composition; … Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que …

Legal note

… comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Legal note

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… 6. Adoption : 2013 1 Dispositif de verrouillage de câble 2 Interrupteur secteur principal 3 Connecteur d'alimentation …

Section XVII

Explanatory notes

… et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les … pièces isolantes ( n°s 85.44 à 85.48 ).           8)    Les instruments et appareils du Chapitre 90 et, en particulier, … ou cinématographiques ( n°s 90.06 ou 90.07 ). b)    Les instruments et appareils de navigation ( n° 90.14 ). c)    …

Legal note

… et accessoires électriques (Chapitre 85);        g)   les instruments et appareils du Chapitre 90;        h)   les …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières … saule, les bambous, les joncs, les rotins, les roseaux, les rubans de bois, les bois filés et les lanières d'autres … et cordages, tressés ou non ( n ° 56.07 ). e)      Les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …

Legal note

… saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières …

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