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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en …
Explanatory notes
… et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en … ou autres éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement …
Explanatory notes
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement … surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles … manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et manches à balais, par exemple). Sont …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées … (N x facteur de conversion) de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources. Ces préparations de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en … obtenu à partir de flocons de fèves de soja déshuilées par élimination des sucres fermentables, des antigènes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … l'assemblage automatique des diverses parties des lampes à incandescence, valves de radio, etc . Ces machines … sur lequel, grâce à un dispositif aspirateur placé à l'intérieur du cylindre, ils se rassemblent en une mèche qui …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments …
Explanatory notes
… lesquels la pression des ondes sonores transmises par l'intermédiaire d'un diaphragme provoque, dans une cellule de … de « contact » utilisés pour recueillir le son d’instruments de musique acoustiques comme les guitares, les … engendrant ainsi des impulsions électriques par voie d'induction. 4) Les microphones électrostatiques ou à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, …