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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et nervosum …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2)    Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les poussières de zinc récupérées dans les …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que …

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