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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, … non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, … non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en … ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - … 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur … pour la dorure ou l'enluminure en faux, etc., sont généralement insérées entre des feuilles de papier et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …