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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les … en vrac (dans des wagons de marchandises, par exemple) ou bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en …Section II > Chapitre 11 > Position 1107
… Malt, même torréfié. …
Explanatory notes
… 11.07 ‑ Malt, même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les … légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque comme la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, … est variable mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des …
Classification opinions
… généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce … connexion sans fil, d’une connexion USB ou encore de câbles série. Projeté par le vidéoprojecteur, l’écran d’une machine … tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette machine. Le tableau peut aussi être …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher … sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher … sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à … appareils à emballer sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses …
Explanatory notes
… 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations … 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint …Legal note
… en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations … 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint … Aux fins de l’application du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de …
Classification opinions
… contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs électriques. Une fois connectées … d’une technique d’impression sur une pellicule de soie afin de fixer une pâte d’argent à la plaque de verre, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …