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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - … tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … ‑ Autres ‑ De l'espèce porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux 1602.42 ‑ ‑ Epaules et leurs … y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs … minerais de zirconium classés généralement sous cette position sont : a) La baddeleyite, oxyde de zirconium . …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), … de noix 4402.90 - Autres Le charbon de bois provient de la carbonisation du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …