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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour … (ce sont les craies, les fusains, les mines, les pastels et certains crayons). B) Avec une gaine protectrice en bois … pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et d’oxydes métalliques ou de colorants d’origine minérale pour la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux … est relative au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous … pour la fabrication de cages de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de pales de pompes et de ventilateurs, de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs … pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des batteuses-séparatrices. Dans …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.24
… Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …