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Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant … en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( … l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son … Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme brutes si elles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du … types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, … le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les … généralement de couleur noirâtre, servent principalement à obtenir le tall oil et, parfois aussi, la soude caustique. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes … (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent … ou motifs des articles visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais … exclus ( n°  74.19  généralement). Les barres et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits jets et … condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… durci. Le caoutchouc durci (l'ébonite, par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte … ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… que l'on trouve presque exclusivement en Asie Mineure. On l'obtient sous forme de petites masses ou rognons (de … du n ° 26.12 . 11)  Les opacifiants utilisés en émaillerie, obtenus par traitement (purification à l'aide d'acide … de sables de zircon. 12)  La molybdénite enrichie, obtenue à partir de minerais de molybdène soumis à certains …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris … à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8102.95 ‑ ‑ Barres, autres que celles … Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit à l'état …

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