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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix … résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus au cours de la … traité et l'allure de l'opération. Les jus pyroligneux, qui ne font pas l'objet d'un commerce international, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées … de retarder l'usure : parfois l'une de leurs faces (celle qui est destinée à frotter sur les rouleaux, les galets, les … obtenues au tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont parfois …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour …
Explanatory notes
… barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour … pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) … artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines …