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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… moyen de la fermeture à glissière. Il peut aussi être porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble. … d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée comportant trois …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils … au Chapitre 54 comme matières textiles synthétiques ou artificielles. 4) Les lames de papier, même recouvertes de …Legal note
… raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de … véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques … la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … constituants terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent … (huiles essentielles, par exemple) et des principes aromatisants non volatils (résines, huiles grasses, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les … destination initiale ou à les faire considérer comme des articles relevant du Chapitre 49 (voir la Note 12 et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré … en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Classification opinions
… positifs, conçus et reconnaissables comme constituant des parties de spectromètres ou de spectrographes de masse. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… soc qui découpe la terre et d'une roue à pales entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui projette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour … automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière plastique contenant une … micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …