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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni … et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte … manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …
Explanatory notes
… position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la … (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de … un simple moteur synchrone, et comportent généralement un cadran avec ou sans aiguille, un dispositif de réglage des …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories … ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion des gangues des minerais qui, … des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y … ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) … sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs peuvent …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits … classés dans la présente position, s'ils conservent les caractéristiques essentielles du papier et du carton; ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.20
… Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures …