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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, …
Explanatory notes
… concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, … 8474.20 - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser - Machines et appareils à mélanger …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… cm (L) x 75 cm (l) x 87 cm (h); poids : 58 kg) dotée d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le … chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à repasser électrique à … des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à repasser …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… de maintenir une tension appropriée sur la courroie de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm - … présentés avec le métier qu'ils doivent équiper; présentés isolément, ils relèvent du n ° 84.48 généralement. Le plus …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : … vivants : 0301.91 - ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, … de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières … plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de … bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… sirènes. Une batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont également été installés en vue de recevoir d'autres dispositifs électriques. Pour permettre l'installation du … la partie arrière du motocycle, les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière et le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Classification opinions
… de 2.946 mm et les pneumatiques sont du type 11R22.5. Le châssis est muni d'une sellette d'attelage pour semi-remorque et le poids total roulant autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement … est muni d'une transmission automatique électronique à trois vitesses, d'une cabine fermée avec un seul siège pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …