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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… du nombre ou de la grandeur des mailles et destinés à la confection d'articles de la présente position, même …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par exemple). Les tapisseries, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, n'ayant pas été peignées, …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… à l'étoffe l'aspect du velours; 2)    deux étoffes sont confectionnées face à face avec un fil de poil commun sur un …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles raffinées de poissons ou …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… et membraneuses, divisées intérieurement en trois loges renfermant un grand nombre de semences très aromatiques et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère de mouchoirs, pochettes ou articles …

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