… indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs … l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …
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… indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs … l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en …
… comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la … ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s … et que les matières plastiques ou le caoutchouc servent uniquement de support pour l’impression . …
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… comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la … ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s …
… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens … 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le …
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… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens … 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 à 87.04 et non dans le …
… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …
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… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …
… du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations …
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… du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations …
… dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en … Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …
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… dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en … Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles …
… s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est … que, par exemple, les noyaux d'abricots, de pêches ou de prunes ( n° 12.12 ), les fèves de cacao ( n° 18.01 ). Les …
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… s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par …
… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …
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… pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …
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