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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types … même équipées de résistances chauffantes. 2) Pour l'équipement des bureaux , tels que : vestiaires, armoires …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de … . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du type Seychelles et du type Madagascar ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) , … fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …
Explanatory notes
… - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la …
Explanatory notes
… bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la … qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les bateaux‑phares, les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou …
Explanatory notes
… ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure … humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une … par sa conception, le produit crée un effet de cheminée qui accélère la combustion du charbon jusqu'à ce qu'il soit prêt …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …