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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… adlinacogène civaparvovec … aglatimagène bésadénovec … alferminogène tadénovec … … … devafidugène civaparvovec … dirloctocogène samoparvovec … éladocagène exuparvovec … élivaldogène tavalentivec … …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et … articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées et charnières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou … désinfectants, etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans … bâtonnets de bois recouverts de lindane (ISO, DCI) et agissant par combustion, etc. * * * Les produits du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …
Explanatory notes
… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à … lorsqu'elles sont présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … crénigacestat … crilvastatine … cytisinicline … daglutril … dalpiciclib … daniquidone … dépréotide … désidustat … dézaguanine … dilmapimod … doravirine … dorzagliatine … dovitinib … draquinolol … duvélisib … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … crotoniazide … dabigatran … dabigatran étexilate … dagrocorat … dalcotidine … danirixine … daporinad … … … dexméthylphénidate … difélikéfaline … difénoximide … dipraglurant … disuprazole … ditékirène … chlorure de … … fidexaban … fluspirilène … fodipir … forasartan … fosdagrocorat … giméracil … glasdégib … goxalapladib … …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans …