Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente … en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au … baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ … tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7) … que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge … d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les soutiens‑gorge et bustiers. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour … chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a) Les pompes …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel … à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… contenance de 1,5 l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation … pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le transfert de … films d'aluminium réfléchissants placés entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …