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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et … formés généralement par la combinaison d'un manche et d'une lanière. 2) Les cravaches consistant généralement en un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De … qui sont plus longues et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, … soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les mélanges de …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris … Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend … éléments nutritifs, destinées : 1) soit à fournir à l'animal une alimentation journalière rationnelle et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.11
… En porcelaine …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910 > 6910.10
… En porcelaine …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.10
… En porcelaine …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914 > 6914.10
… En porcelaine …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.30
… Glace armée …