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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 72.01 à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et …
Explanatory notes
… I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE NAVIGATION Le présent groupe couvre les divers modèles de boussoles, … 2) Les enregistreurs de cap , qui ont pour but de procurer une documentation précise sur la route suivie et les changements de cap …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - … demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de tablettes constituées par l'un de ces produits. Les préparations utilisées dans l'alimentation humaine …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films …
Explanatory notes
… aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules … utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la présente position : a) Les pellicules développées, qui … développées pour l'impression (offset, par exemple), prêtes à l'emploi ( n° 84.42 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et … ). B) Le mica en feuilles , obtenu par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de …
Explanatory notes
… espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) Les racines vivantes de … et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien … cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à … ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou en … vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils … reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même simplement … imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …