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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les … de ces poils grossiers). Les fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des … crinière des équidés ou de la queue des bovidés). Les crins provenant de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : … d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s 72.08 et … par relaminage de certains demi‑produits du n° 72.07 et peuvent, par la suite, être laminés à froid pour donner des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …