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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7 > 8480.71
… Pour le moulage par injection ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.1 > 7210.11
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …