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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1515 résultats pour "英语专业学位证书考二外考啥好<网址:bzw985.com>广西英国米德兰市公用事业账单哪里有卖-邮政银行存款证明哪里能办理<网址:bzw985.com>修尼州立大学酒店管理毕业证ad"
Section I > Chapitre 2 > Position 0207
Explanatory notes
… ou réfrigérés 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De
pintades
Cette position s'applique exclusivement aux viandes …
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
Explanatory notes
… position comprend notamment : 1) Les meubles anciens,
cadres
et boiseries. 2) Les produits des arts …
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Section IV > Chapitre 18
Explanatory notes
… de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie,
additionnés
de cacao ( n° 19.05 ). f) Des glaces de …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
Explanatory notes
… été tordus individuellement dans le sens contraire. La
grenadine
est un organsin à torsions forcées. Tous ces fils …
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Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
Explanatory notes
… de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier
stade
de la filature (filage, avec ou sans retordage ou …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
Explanatory notes
… ces dernières portent généralement des initiales, un
cadre
avec l'emplacement nécessaire à une inscription …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
Explanatory notes
… des pierres. Sont exclus de cette position : a) Les
torsades
de fil de fer ou d'acier à deux bouts, pour …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
Explanatory notes
… transformés en pièces ou organes de machines, notamment par
adjonction
de certains dispositifs ( Chapitres 84 et 85 ). …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
Explanatory notes
… a) Les cermets contenant des matières fissiles ou
radioactives
( n° 28.44 ). b) Les plaquettes, baguettes, …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1214
Explanatory notes
… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par
adjonction
d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …
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