Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de …
Explanatory notes
… télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de … d'observation indifféremment. Lorsqu'elles sont pourvues d'appareils photographiques qui font partie intégrante des … à face réfléchissante, argentée ou recouverte d'un dépôt d'aluminium, sur lequel se forme la première image. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes …
Explanatory notes
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes … en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.40
… Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.1
… Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2
… Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …